Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYDROPAS
Numéro de dépôt :
1042091
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HYDROPAS
Déposée le 21 février 1978 par la Société Anonyme (SA) S.A.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HYDROPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYDROPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HYDROPAS est expirée depuis le 21 février 1988.
S.A.M.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040